Mentions Légales

I – Préambule

Ce blog a pour objectif de développer et de maintenir une communauté en ligne conviviale et donne à ses membres l’occasion d’échanger leurs opinions. Comme dans toute communauté, vous pouvez avoir des opinions divergentes et être confronté(e) à des modes de vie différents des vôtres.
L’utilisation du blog DNouvelles implique l’acceptation sans réserve de l’ensemble des stipulations de la présente charte (qui est susceptible d’être modifiée à tout moment, notamment en cas d’évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles ou lors de la mise en place de nouveaux services. L’utilisateur du blog se doit de vérifier régulièrement la présente charte et accepte d’arrêter toute utilisation du blog en cas de désapprobation de celle-ci.).
Les utilisateurs du blog disposent ainsi de la possibilité de diffuser, sous forme de commentaires, avis et opinions sur tout sujet d’actualité en relation avec le thème abordé par les articles postés sur le site, après lecture par le modérateur, et sous réserve de l’acceptation de la présente charte.
Ce blog peut être consulté par quiconque. Pour y contribuer, il vous suffit de répondre aux articles des auteurs en cliquant sous la rubrique « Laisser un commentaire » accessible à chaque article. Il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme. Seul votre nom ou pseudonyme sera accessible aux autres utilisateurs du blog.
Cette inscription permet aux autres utilisateurs du blog de reconnaître vos divers commentaires, personnalisant ainsi le débat, sans pour autant révéler votre réelle identité.
En postant votre commentaire, vous reconnaissez notamment que :
les messages que vous postez seront publiés sous la signature que vous avez déclarée, peuvent être lus par tous librement et être modérés s’ils n’étaient pas conformes à la réglementation française sur les contenus ou au respect du droit d’autrui,
ni l’auteur du blog, ni le site www.dluxe.com ne sauraient être tenus pour responsables d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des commentaires diffusés,
vous êtes seul responsable du contenu de vos commentaires.

II – Droits et devoirs du lecteur et du contributeur

Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs [articles et commentaires ou contributions]. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce blog sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.
Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce blog à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de DNouvelles et celui de l’auteur.
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.
Vous devez respecter la courtoisie et le respect mutuel nécessaire au bon déroulement des débats. Les contributions et les propos qu’elles contiennent que vous déposez sur le blog de DNouvelles sont néanmoins publiées sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages susceptibles de choquer les mineurs, violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie de crime et guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle [marque, article de presse, message d’un tiers…].

III – Modération

Ce blog est modéré a priori, c’est-à-dire que tous les messages sont lus avant leur publication. Un délai peut donc s’écouler avant qu’un message ne soit rendu public.
Le modérateur s’assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le blog ou l’article commenté, respecte les lois et règlements en vigueur et qu’elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie de crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.
A ce titre, le modérateur, se réserve le droit, sans avoir à motiver sa décision, de ne pas publier une contribution sur le blog de DNouvelles s’il estime qu’elle ne répond pas aux objectifs et à ses exigences.
Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.
Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce blog en contactant l’auteur de l’article.

IV – Concernant les messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages, en vous adressant directement à l’auteur de l’article, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, nom et/ou pseudo utilisé et URL.
Toutes les contributions publiées sur ce blog sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce blog.
L’établissement de liens vers le blog de DNouvelles sans autorisation de l’éditeur du blog est admis. Toutefois DNouvelles se réserve le droit de demander le retrait d’un lien s’il l’estime non conforme à sa politique éditoriale et d’engager des poursuites en cas de refus.

V – Protection des données personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Ce blog détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire ou administrative qui en formulerait la demande.

Les commentaires sont fermés.